Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
lachausseedivry-fr.net15.eu
  • Vie municipale
    • Les élus
    • Les commissions
    • Les comptes rendus du conseil
    • Bulletin municipal
    • Infos travaux
    • Tarifs communaux
    • Urbanisme
  • Vie pratique
    • Démarches en lignes
    • Environnement
    • Brûlage
    • Déchets
    • Ordures ménagères et tris sélectifs
    • Santé
  • Scolaire & jeunesse
    • Ecoles
    • Cantines-menus
    • Garderie
    • Centre Loisirs
    • Transports
  • Loisirs & Tourisme
    • Bibliothéque
    • Associations
    • Location de salles
    • Cinéma
    • Circuits de randonnées
  • Economie
    • Commerçants et artisans
    • Hébergements
Menu
  • Vie municipale
    • Les élus
    • Les commissions
    • Les comptes rendus du conseil
    • Bulletin municipal
    • Infos travaux
    • Tarifs communaux
    • Urbanisme
  • Vie pratique
    • Démarches en lignes
    • Environnement
    • Brûlage
    • Déchets
    • Ordures ménagères et tris sélectifs
    • Santé
  • Scolaire & jeunesse
    • Ecoles
    • Cantines-menus
    • Garderie
    • Centre Loisirs
    • Transports
  • Loisirs & Tourisme
    • Bibliothéque
    • Associations
    • Location de salles
    • Cinéma
    • Circuits de randonnées
  • Economie
    • Commerçants et artisans
    • Hébergements
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

une question ? un renseignement ?
02.37.64.54.03
Horaires d’Ouverture au public
 
Lundi, Mercredi, Jeudi de 9h30 à 12h00
Samedi de 10h00 à 12h00
Mardi de 9h30 à 12h00 et de 16h00 à 18h00
Vendredi de 9h30 à 12h00 et de 16h00 à 19h00

NOUS ECRIRE
  • MENTIONS LÉGALES

Place de la Mairie 28260 LA CHAUSSEE D’IVRY
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser